Mentions légales
STEEL CONSTRUCTION DEFRANCE
SAS domiciliée 55 RUE LEPLAY 59840 PERENCHIES
RCS Lille Métropole 913 545 554
TVA intracommunautaire : FR32913545554
Directeur de la publication : Monsieur Sylvain DEFRANCE
1. CONTACT
-
Par internet : via le lien https://www.capot-convoyeur.fr/contact sur le site https://www.capot-convoyeur.fr/
-
Par téléphone au +00.33 (0)6.29.33.71.65 du lundi au vendredi de 9h à 18h.
-
Par voie postale : 115 RUE DES TRAMWAYS 59116 HOUPLINES, FRANCE
2. HÉBERGEMENT
O2SWITCH, société à responsabilité limitée au capital de 100.000 euros, dont le siège social est situé : 224, Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 510 909 807 00024 Code NAF 6311Z
3. DONNÉES PERSONNELLES
Notre politique de protection des données personnelles est disponible en cliquant ici
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le présent site est protégé au titre de la propriété intellectuelle, notamment droits d'auteurs, dessins et modèles, marques, noms de domaine, brevets, savoir-faire, logiciels ou bases de données. STEEL CONSTRUCTION DEFRANCE est l’exclusif propriétaire ou le licencié de l'ensemble de ces contenus et droits associés.
STEEL CONSTRUCTION DEFRANCE accorde une licence limitée, non-exclusive, révocable, sans droit de sous-licencier pour les simples accès, navigation et utilisation liés au présent site. Cette licence ne vous accorde aucun autre droit, en particulier d'exploitation commerciale de ces contenus.